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Séparation et concubinage

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Séparation et concubinage

Pour ne pas alourdir le texte, « le concubin » signifie aussi « la concubine » et « l’époux » signifie aussi « l’épouse » et les mêmes principes et observations s’appliquent entre partenaires enregistrés.

Lorsque l’époux qui prétend à recevoir une pension vit en concubinage avec un nouveau partenaire, il faut examiner si, dans le cas concret, il est soutenu financièrement par cette personne (5A_403/2016).

Le cas échéant, il conviendra de tenir compte des prestations réellement fournies par le concubin.

S’il n’y a aucun soutien financier, ou si les prestations fournies par le concubin ne peuvent être prouvées, il peut toutefois exister ce que l’on appelle une (« simple communauté de toit et de table », « eine sog. einfache Wohn- und Lebensgemeinschaft vor ») qui entraîne des économies pour chacun des concubins. Ce qui est déterminant, ce n’est pas la durée du concubinage, mais l’avantage économique qui en découle (ATF 138 III 97).

D’autre part, même si le concubin n’a pas les moyens financiers pour soutenir sa partenaire, l’épouse perdra son droit à l’entretien si la relation avec le concubin se base sur de forts sentiments mutuels et l’existence d’une communauté de destin (5A_852/2019, ATF 138 III 97) et l’épouse n’aura plus qu’à s’adresser aux aides sociales.

Enfin, dans l’hypothèse où l’époux a construit avec son nouveau partenaire une communauté de vie si étroite que celui-ci est prêt à lui apporter une assistance et un soutien financier semblables à ceux qui existent entre époux, comme l’exige l’art. 159 al. 3 CC, la contribution d’entretien due à cet époux peut être supprimée.

Pour apprécier la qualité d’une communauté de vie, il faut prendre en considération l’ensemble des circonstances de la vie commune (ATF 138 III 97; et 5A_620/2013).

Un nouvel enfant issu de l’épouse et de son concubin ne permet pas – à lui seul – de conclure à une relation stable (5A_662/2011).